Oui, nous aimerions acheter les droits d'utilisation pour une période de 12 mois pour 1 - 10 11 - 30 31 - 50 51 - 100 101 - 200 201 - 300 301 - 500 501 - 700 701 - 1000 Nous recevrons gratuitement les droits d`utilisation pendant un mois et sans engagement quelconque de notre part.

Oui, nous souhaitons également l`intégration des programmes de fidélité pour les PME (p.ex. BlueBiz d`Air France) au prix de 100 euros HT par an.

Oui, nous commandons les tableaux de primes complets suivants pour les départs des pays indiqués au prix de mise en place de 189 euros HT par combinaison programme Frequent Flyer-pays. A cela, s`ajoutent les règles standard du tableau de primes de la compagnie aérienne locale dominante:

Oui, nous avons pris connaissance des conditions générales et les acceptons.
Non, nous n`acceptons pas les conditions générales.

Conditions générales:
Conditions générales de la société Global Flight SARL pour le logiciel "FFP Manager" 1) Préambule Global Flight SARL, domiciliée au 4, impasse du Petit Castet à F31830 Plaisance du Touch, immatriculée au R.C.S. Toulouse sous le numéro 490 234 341 (ci-après dénommé "bailleur de licence") a développé un logiciel en ligne "FFP Manager". Lors de l'inscription, le bailleur de licence donne au client inscrit (ci-après dénommé "licencié") un droit simple pour utiliser le logiciel "FFP Manager". Ceci se fait à travers la communication d'un mot de passé ce qui met le licencié en position de gérer en ligne les comptes des voyageurs dans tous les programmes Frequent Flyer disponibles et d'utiliser les points selon des règles spécifiques prédéfinis. 2) Licence simple, durée du contrat a) Le bailleur de licence donne un droit simple au licencié pour l'utilisation du logiciel "FFP Manager" qui est transférable, non exclusif et initialement limité à une période de 12 mois. b) La gamme de services du module de base inclut : ● la mise en place d’une hiérarchie d’entreprise individuelle sur autant de niveaux que désiré ● la possibilité d’indiquer les données relevant des programmes Frequent Flyer pour chaque voyageur, y compris plusieurs programmes par voyageur ● Mise à jour automatique des soldes de compte (à part pour les programmes de fidélité pour les PME) ● la séparation des points accumulés à titre personnel ● les règles individuelles concernant les primes autorisées (valeurs standard pour le programme de la compagnie aérienne locale dominante) ● les recherches des soldes de comptes pour les réservations de prime ● la recherche de disponibilité en temps réel pour des vols de prime concrets avec certaines compagnies aériennes ● le résumé des primes utilisées ● les rapports ● le service des nouvelles couvrant les informations nécessaires des programmes Frequent Flyer ● l’aide au programme ● l’import des données de base (sur demande) ● l'intégration des groupes d’utilisateurs différents, p.ex. l’agence de voyages, avec des droits d’accès différents. Le licencié accepte que les services mentionnés ci-dessus ne peuvent partiellement pas être garantis ou seulement de manière limitée pour une courte durée, notamment quand des compagnies aériennes mettent en place des changements correspondants visibles ou invisibles sur leurs sites internet. Le bailleur de licence s'engage à résoudre de tels problèmes dans le cadre des possibilités techniques dans les meilleurs délais et/ou d'en informer le licencié. c) La gamme de services/les droits d’utilisation n’incluent pas l’analyse de l’utilisation optimisée des programmes Frequent Flyer par Global Flight. d) De plus, les programmes Frequent Flyer eux-mêmes ne constituent pas d'élément du contrat. Ces programmes Frequent Flyer sont proposés par les opérateurs de programme respectifs. e) La relation contractuelle peut être prolongée avant la fin de la période de 12 mois pour 12 mois supplémentaires par le licencié en payant les frais annuels pour l'année suivante. f) Si le paiement n’est pas reçu avant l’expiration de la validité contractuelle, le compte sera clos. Dans ce cas-là, les données restent sauvegardées pour une période supplémentaire de six mois et peuvent être réactivées en réitérant les droits d’utilisation pendant la période des 6 mois. g) Si pas renouvelé, le contrat s'arrête automatiquement à la fin de la période de validité sans qu'il y ait besoin d'annuler le contrat. h) Les droits d’utilisation sont toujours octroyés pour la période contractuelle à partir du moment de passer la commande. 3) Paiement de licence a) Module de base Le prix pour les droits d’utilisation est basé sur le nombre de voyageurs d’une entreprise dont les données sont utilisées dans le FFP Manager. Les prix pour le module de base s’élèvent à : 1-10 voyageurs: 30,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 360,00 EUR 11-30 voyageurs: 85,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 1 020,00 EUR 31-50 voyageurs: 140,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 1 680,00 EUR 51-100 voyageurs: 270,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 3 240,00 EUR 101-200 voyageurs: 550,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 6 000,00 EUR 201-300 voyageurs: 740,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 8 880,00 EUR 301-500 voyageurs: 1 150,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 13 800,00 EUR 501-700 voyageurs: 1 550,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 18 600,00 EUR 701-1 000 voyageurs: 2 150,00 EUR par mois, pour 12 mois donc 25 800,00 EUR Pour plus de 1 000 voyageurs, le prix doit être fixé séparément par écrit. Dans ce cas-là, le contrat ne sera validé qu'au moment quand un accord de prix correspondant a eu lieu par écrit. b) Frequent Flyer Programmes optionnels Les règles complètes additionnelles par programme pour définir les primes autorisées pour des pays de départ spécifiques sont disponibles pour tous les programmes Frequent Flyer. Le prix annuel correspondant est fixé à 189,00 EUR par programme et par pays. c) Intégration optionnelle programmes de fidélité pour les PME Le prix pour L’intégration optionnelle des programmes de fidélité pour les PME est fixé à 100,00 EUR par an. d) Conditions de paiement Les prix mentionnés sous 3 a) à c) sont dus à l'avance au début de l'année contractuelle correspondante lors de la réception de la facture. e) Nouveaux clients Des nouveaux clients commandant le FFP Manager pour la première fois obtiennent les droits d'utilisation pour le module de base gratuitement pendant le premier mois. 4) Exigences de manque et limitation de responsabilité a) Exigences de manque aa) Le licencié signale au bailleur de licence les manques évidents par écrit ou par e-mail dans un délai de quatre semaines après la date à laquelle il a constaté le manque. Si le licencié s'abstient de cette communication, ses exigences de manques s'éteignent quatre semaines après avoir constaté le manque. Ceci ne s'applique pas en cas de perfidie du bailleur de licence. Si un manque survient au niveau du service fourni par le bailleur de licence, le bailleur de licence soit éliminera celui-ci dans un délai convenable, soit il renouvellera le service contesté sans manque (y compris l'accomplissement en déficit) selon ses préférences. Si l'accomplissement en déficit échoue, en particulier parce que le manque n'est pas éliminé malgré des essais d'élimination, est retardé de manière inacceptable ou refusé de manière non justifiée, le licencié peut librement choisir de soit annuler le service concerné soit réduire le prix de ce service. bb) Des exigences de manques se prescrivent au bout d'un an à partir du début de la prescription légale. b) Limitation de responsabilité Les exigences du licencié sur des dommages-intérêts ou le dédommagement des dépenses vaines se déterminent selon ces provisions. aa) Le bailleur de licence est responsable de manière illimitée pour des dommages résultant de la blessure de la vie, du corps ou de la santé, qui sont basés sur une blessure de devoir négligente du bailleur de licence ou d'une blessure de devoir préméditée ou négligente d'un représentant légal ou assistant d'accomplissement du bailleur de licence. bb) Pour les autres exigences de responsabilité, le bailleur de licence est responsable de manière illimitée seulement en cas d'absence de la qualité garantie ainsi que pour la préméditation et négligence grossière, y compris de ses représentants légaux et dirigeants. Le bailleur de licence n'est responsable pour la faute d'autres assistants d'accomplissement que dans l'étendue de la responsabilité de la négligence légère selon le chiffre 4 b) cc). cc) Le bailleur de licence n'est responsable pour la négligence légère que si un devoir n'est pas respecté dont le respect a une signification majeure pour l'accomplissement du but de contrat (devoir de cardinal). Lors de la blessure légèrement négligente d'un devoir de cardinal, la responsabilité est limitée aux dommages prévisibles lors de la date de la blessure de contrat. dd) La responsabilité de la perte de données est limitée aux dépenses de restauration typique qui surviendrait lors de la création régulière et appropriée des copies de sauvegarde. A moins qu'il existe l'une des conditions préliminaires selon le chiffre 4 b) aa) ou bb). ee) La responsabilité selon la loi de responsabilité de produit reste intacte. 5) Exclusion de responsabilité a) Le bailleur de licence n'est pas responsable pour des dommages survenus du côté du licencié par : aa) l'utilisation incorrecte, inappropriée ou non-conforme du FFP Manager, bb) protection de données incorrecte ou négligente, cc) la non-réalisation des économies attendues, dd) le non-respect des conditions des programmes Frequent Flyer. Pour tous les points ci-dessus, le licencié est responsable lui-même, ainsi que pour la création des sauvegardes pour la protection externe de ses données. b) Pour des choses et circonstances qui se trouvent en dehors de la sphère d'influence du bailleur de licence, celui-ci n'assume aucune responsabilité. c) Le bailleur de licence n'assume pas de responsabilité pour des dommages résultant DE L’UTILISATION DES PROGRAMMES FREQUENT FLYER OU BIEN DES FOURNISSEURS QUI Y PARTICIPENT. Ceci concerne en particulier toutes sortes de dommages résultant des événements suivants (liste non exhaustive) : ● Accidents et incidents de toutes sortes ainsi que des dommages physiques ● Perte ou endommagement de bagages ● Conditions tarifaires ● Coûts supplémentaires pour la non utilisation des fournisseurs alternatifs ● Faillites des fournisseurs et des opérateurs de programmes de fidélisation ● Interprétation individuelle des conditions du programme ● Expiration ou dévaluation des points accumulés ● Modifications des programmes de fidélisation ● Suspension des programmes de fidélisation ● Disponibilité incomplète des informations des programmes due à l’omission des opérateurs de programmes ● Délais ou annulations des vols De telles réclamations de responsabilité doivent être clarifiées directement avec les fournisseurs et les opérateurs de programmes en question. 6) Analyse d'erreurs/Obligation de coopération du licencié a) Le licencié est obligé d'aider le bailleur de licence en cas de problèmes et à remédier n'importe quelles erreurs. Sur demande, le licencié doit créer ou fournir des informations de support. b) Le bailleur de licence a le droit de visualiser des données du licencié pour des analyses techniques et l'élimination d'erreurs, même sans en informer le licencié. c) Le bailleur de licence s'engage à assurer la protection des données dans le sens de la loi de protection de l'information allemande et à ne pas partager les données du licencié avec des tiers ou utiliser pour des buts pas couverts par cet accord. 7) Clauses finales a) Les partis contractuels s'engagent à traiter des secrets commerciaux et des informations ou les données confidentielles sur les personnes ou sur les processus de l'autre parti respectif de manière absolument confidentielle. La protection des données personnelles potentielles s'y fait en respectant les dispositions légales applicables selon les prescriptions de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). b) D'autres propositions et additions au contrat présent doivent avoir lieu par écrit pour être valables. Aucun accord oral n'a été fait. c) L'endroit d'exécution est F31830 Plaisance du Touch. d) Si le licencié est une société inscrite ou bien une entité publique, le seul domicile légal applicable pour toutes les disputes résultant de la relation contractuelle est le court responsable pour F31830 Plaisance du Touch. e) Seules les lois de la République Française s'appliquent. f) Au cas où n'importe quelle provision de cet accord ou son application est ou devient invalide ou pas applicable, une provision appropriée de remplacement s'appliquera au lieu de la provision invalide ou inapplicable, qui correspond à l'esprit de l'accord et dont peut être supposé que les partis contractuels l'auraient accepté s'ils avaient reconnu l'invalidité. Les provisions restantes de ce contrat ne sont pas affectées par l'invalidité ou l'inapplicabilité.

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